Les Statuts de l’Association EAU-SECOURS-BRIANCONNAIS ont été adoptés par l’Assemblée Constitutive du 23 janvier 2007 et modifiés par l’Assemblée Générale du 4 décembre 2010.
Cliquez ici pour les consulter : Statuts de 2007, révision de 2010.
ASSOCIATION DES USAGERS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU BRIANÇONNAIS